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20 mai 1802 : loi française sur le maintien de l'esclavage.
Considérée comme un rétablissement de l'esclavage c'était en fait une décision du maintien de ce régime dans des territoires comme la Martinique restitués à la France par le traité d'Amiens et qui n'avaient pas appliqué l'abolition de 1794.
Cependant, la même année, une expédition militaire rétablira vraiment et par la force l'esclavage en Guadeloupe.

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